L’ANS et la DNS ont mis en place en 2024 un Comité de l’éthique du numérique en santé (COMENS) dont la mission est de piloter les orientations sur l’éthique du numérique en santé ainsi que d’organiser les travaux de production et de maintenance des documents du CENS.
Dans ce contexte, une plateforme d’éthicovigilance pour le signalement de questionnements éthiques lors de l’utilisation de solutions numériques en santé a été mise en place.
La nouvelle feuille de route du numérique en santé pour la période 2023-2027 intitulée « Mettre le numérique au service de la santé » conforte la nécessité de poursuivre les travaux visant aux respects et à la connaissance des 5 principes de l’éthique du numérique en santé : la Bienfaisance, la Non-malfaisance, l’Autonomie, la Justice & Équité,l’Écoresponsabilité.
Le rapport du 27 mars vise à synthétiser ces travaux : https://esante.gouv.fr/actualites/publication-du-rapport-sur-lethique-du-numerique-en-sante
Le rapport en direct : https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/sensibilisation-gp-ethique-numerique-sante-fev-2025.pdf
Dans le rapports sont référencées les vidéos pédagogiques sur ce sujet :
Ethique du numérique en santé : cas d’usage de téléconsultation
https://www.yout-ube.com/watch?v=pRz_CJsiDTM&list=PLbFecm2FRpYA_0E8SVeVvcd4mrIprD3IB
Ethique du numérique en santé : cas d’usage téléexpertise
https://www.yout-ube.com/watch?v=PolXURI7Ggg&list=PLbFecm2FRpYA_0E8SVeVvcd4mrIprD3IB&index=4
Ethique du numérique en santé – cas d’usage Mon espace santé
https://www.yout-ube.com/watch?v=UN50hxWIaug&list=PLbFecm2FRpYA_0E8SVeVvcd4mrIprD3IB&index=4
Ethique du numérique en santé – cas d’usage Consentement
https://www.yout-ube.com/watch?v=m4hCNa7k0a0&list=PLbFecm2FRpYA_0E8SVeVvcd4mrIprD3IB&index=5
Bonne visite et lecture.